Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE : Association Planète Altruiste : 153 rue du ravin, 67130 Wildersbach
siret :  827 818 253 00011

RESPONSABLE ÉDITORIAL WEB: Nathalie Tschiember

HÉBERGEMENT WEB : Soc. IONOS, internet Sarl, 7 place de la gare 57201 Sarreguemines | 09.70.80.89.11

CRÉATION - INTÉGRATIONS & DÉVELOPPEMENT TECHNIQUE:

DoubleAWeb freelance web Studio Strasbourg | Conseil, Gestion & Accompagnement Web

CRÉDITS PHOTOS & REMERCIEMENT : shutter stock | Sabine Trensz

 


Formulaire de contact

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site (notamment textes, graphismes, logos, photos, animations) sont la propriété exclusive de l'Association Planète Altruiste, sauf indication différente.
Leur modification ou diffusion non autorisée est interdite. Photos non contractuelles.

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La violation de l'un des droits d'auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'Association Planète Altruiste met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités sur son site. Les informations fournies par L'Association Planète Altruiste le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
L'Association Planète Altruiste ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

Texte de loi

" L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques " (Article 1 de la loi du 6/1/1978)

Utilisation des médias

Les photos ne sont pas libres de droits. L'utilisation des photographies est soumise aux conditions du Code de la Propriété Intellectuelle et sont indépendantes des droits des tiers auxquels l'utilisateur doit s'adresser directement pour obtenir les autorisations de publication.
Les recadrages et les modifications ne sont pas autorisés.
Pour toute utilisation autre que privée ou une version de photo en haute définition, contacter L'Association Planète Altruiste

Limite de responsabilité sécurité

Pour accéder à l'ensemble du site www.planetealtruiste.com, l’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec les mises à jour faites de son navigateur. L’utilisateur dégage la responsabilité de l'Association Planète Altruiste et de son site www.planetealtruiste.com pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait de l'utilisation des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.planeteltruiste.com de toute responsabilité vis à vis de tiers.

Malgré les soins et la diligence des opérations de maintenance et de sécurisation effectuées régulièrement L'Association Planète Altruiste ne pourra pas être tenue responsable d’une possible indisponibilité du site, perte totale ou partielle de toutes vos donnés - ré-directions illicites de toutes natures et contenus, d’un possible changement de contenu opéré par des tiers, de perte partielle ou totale de données résultant d’une ou de plusieurs actions extérieurs en provenance d’un ou plusieurs adresses IP ou serveurs extérieurs aux réseaux normalement utilisés par L'Association Planète Altruiste et tous ses collaborateurs dans le domaine de la communication web.

HAUT
Show Buttons
Hide Buttons